Qualité requise 1
Énoncé: Réaliser pages et objets en elles contenus avec des technologies définies par grammaires formelles publiées, en utilisant les versions les plus récentes disponibles quand elles sont soutenues par les programmes utilisateur. Utiliser éléments et attributs de manière conforme aux spécifiques, en respectant l'aspect sémantique. En particulier, pour les langages à marqueurs HTML et XHTML: Pour tous les sites de nouvelle réalisation, utiliser au moins la version 4.01 du HTML ou la version 1.0 du XHTML, les deux avec du DTD de type Strict; En siège d'application premier, pour les sites existants, dans le cas dans lequel il ne soit pas possible d'obtempérer au point a), il est permis d'utiliser la version des langages sur indiqués avec du DTD Transitional avec les instructions suivants: éviter l'usage d'éléments et attributs qui permettent de définir caractéristiquesde présentation de la page,( caractéristiques des caractères du texte, couleurs du texte et du fond, etc.), en employant à leur place les Feuilles de Style CSS; éviter la génération de nouvelles fenêtres; ceci ne fût pas possible où avertir l'utilisateur du changement du focus explicitement; aménager la transition du site entier à la version avec du DTD Strict du langage utilisé. L'étage de transition doit être présenté à la Présidence du Conseil des Ministres - Département pour l'innovation et le tchnologies.

Déclaration:
Le site web èest réalise suivant la grammatique formelle prévue par le XHTML 1.1 avec DTD de type Strict.

Qualité requise 2
Énoncé: Il n'est pas permis l'usage des frame dans la réalisation de nouveaux sites. En siège d'application premier, pour les sites existants déjà réalisés avec les frames, il est permis l'usage de HTML 4.01 ou XHTML 1.0 avec du DTD frameset avec les instructions suivantes: éviter l'usage d'éléments et attributs qu'ils permettent de définir presentazionali caractéristiques de la page, (caractéristiques des caractères du texte, couleurs du texte et du fond, etc.), en employant à leur place les Feuilles de Style CSS; faire de manière que chaque frame ait un titre significatif pour pour en faciliter l'identification et la navigation. Si nécessaire, décrire le but des frame et leur interaction aussi; aménager la transition au moins au XHTML dans la version 1.0 avec du DTD Strict du site entier. L'étage de transition doit être présenté à la Présidence du Conseil des Ministres - Département pour l'innovation et les Technologies.

Déclaration
Le site utilise les frames.

Qualité requise 3
Énoncé: Fournir une alternative équivalente textuelle pour chaque objet présent pas textuel dans une page et s'assurer que quand il change le contenu pas textuel d'un objet dynamiquement ses équivalents ils soient ajournés aussi. L'alternative équivalente textuelle d'un objet pas textuel doit être proportionné à la fonction exercée par l'objet dans le contexte spécifique.

Déclaration:
À chaque objet pas textuel le site associe équivalents textuels précis.

Qualité requise 4
Énoncé: S'assurer que tous les renseignements et toutes les fonctionnalités véhiculées par la couleur soient disponibles aussi sans l'usage du même.

Déclaration:
Tous les renseignements exhibés ne font jamais de la couleur le moyen exclusif d'accès.

Qualité requise 5
Énoncé: Éviter objets et inscriptions clignotantes ou en mouvement dont les fréquences de fonctionnement peuvent provoquer dérangements d'épilepsie photosensible, dérangements de la concentration ou qu'ils peuvent causer le mauvais fonctionnement des technologies assistive.Quand les exigences informatives demandent leur jouissance de toute façon, avertir l'utilisateur du risque et préparer méthodes qu'ils permettent d'éviter tels objets.

Déclaration:
Le site ne prévoit pas la jouissance de fonctions temporisées.

Qualité requise 6
Énoncé: S'assurer que le contenu informatif (foreground) et l'arrière-plan (background) soient distinguables, au moyen d'un contraste suffisant dans le cas de texte ou de différence de niveau sonore en cas de parlé avec fond sonore musical. Un texte en forme d'image est déconseillé d'une façon générale mais, si pas évitable, il doit être réalisé avec les mêmes critères de distinguabilité indiqués en priorité, en tenant compte que dans une image le contraste et les dimensions des caractères ne sont pas modifiables de l'utilisateur.

Déclaration:
En respectant exigences esthétiques précises de présentation des pages liés à la typologie du site, les contrastes et la différence de couleur entre étage premier et fond est aussi suffisamment toujours élevé.

Qualité requise 7
Énoncé: Utiliser des cartes image sensibles de côté type du client plutôt que côté du server, sauf le cas dans lequel les zones sensibles ne puissent pas être définies avec une forme géométrique valide.

Déclaration:
Le site ne prévoit pas l'usage d'images qui aient besoin d'une mappe.

Qualité requise 8
Énoncé: S'il sont utilisées des mappes image du côté du server, fournir les liaisons de texte alternatves nécessaires à obtenir tous les renseignements ou les services intermédiaires accessibles avec l'interaction de la mappe.

Déclaration:
Le site ne prévoit pas l'usage d'images qu'ils aient besoin de mappe.

Qualité requise 9
Énoncé: Utiliser éléments (marqueurs) et attributs pour décrire les contenus et pour identifier les en-tête de lignes et colonnes à l'intérieur de tableaux de données.

Déclaration:
Le site ne contient pas tableaux de données.

Qualité requise 10
Énoncé: Utiliser des éléments (marqueurs) pour associer les cellules de données et les cellules d'en-tête dans les tableaux de données qu'ils ont deux ou plus niveaux logiques d'en-tête de lignes ou colonnes.

Déclaration:
Le site ne contient pas tableaux de données.

Qualité requise 11
Énoncé: Utiliser les feuilles de style pour contrôler la présentation des contenus et organiser les pages de manière qu'elles puissent être lues aussi quand les feuilles de style soient désaffectées ou ne soutenu pas.

Déclaration:
Le site est fondé sur l'usage des feuilles de style et il peut être visualisé aussi quand ceux-ci ne soient pas soutenus ou désaffecté.

Qualité requise 12
Énoncé: La présentation et les contenus textuels d'une page doivent pouvoir s'adapter à l'interface utilisée par l'utilisateur sans recouvrement des objets présents ou perte de renseignements tels rendre le contenu incompréhensible, aussi en cas de changement de proportions, agrandissement ou réduction de la zone de visualisation e/o des caractères respecte aux valeurs de défaut de tels modèles.

Déclaration:
Le site, à travers l'usage correct des feuilles de style, engendre contenus fluides aptes à s'adapter parfaitement aux exigences de modulation de la grandeur du caractère de l'utilisateur .

Qualité requise 13
Énoncé: Si on utilise les tableaux au but de mise en pages: s'assurer que leur contenu soit compréhensible quand ils sont lus de manière linéaire, utiliser les éléments et les attributs d'un tableau en respectant la valeur sémantique définie en la spécifique du langage à marqueurs utilisés.

Déclaration:
Le site n'utilise pas tableaux au but de mise en pages.

Qualité requise 14
Énoncé: Dans les formulaires (form), associer de manière explicite les étiquettes à leurs contrôles, en les positionnant de façon apte à faciliter la compilation des champs pour ceux qui utilisent les technologies assistives.

Déclaration:
Le site ne présente pas formulaires à remplir.

Qualité requise 15
Énoncé: S'assurer que les pages soient utilisables quand script, applet, ou autres objets de plan sont désaffectés ou ne soutenu pas. Si celui-ci n'est pas possible: fournir une explication de la fonctionnalité achalandée; garantir l'alternative équivalent textuelle de manière analogue à tout ce qui est 'indiqué dans la qualité n. 3.

Déclaration:
Les pages contiennent un script unique qui n'interfère pas avec l'interface utilisateur en tout ce que n'a pas été destiné à engendrer effets sur les pages; il est tourné au gérant des pages exclusivement pour permettre élaborations de caractère statistique.

Qualité requise 16
Énoncé: S'assurer que les gérants d'événements qui activent script, applet ou autres objets de plan ou qui possèden une spécifique interface soient indépendants d'un dispositif spécifique d'input.

Déclaration:
Le script contenu dans les pages aucun type d'effet utilisateur large.

Qualité requise 17
Énoncé: Faire en manière que les fonctionnalités et les renseignements véhiculés au moyen d'objets de plan, objets qui utilisent technologies pas définies par grammaires formelles publiées, script et applet ils soient accessibles ou compatibles directement avec les technologies assistive.

Déclaration:
Les pages ne véhiculent pas renseignements à travers l'usage de technologies différentes du code XHTML.

Qualité requise 18
Énoncé: Si un vidéo ou une présentation temporisée multimédiale sont indispensables au renseignement achalandé ou au service distribué, synchroniser avec eux l'équivalente alternative textuelle, en forme de sous-titrage ou description vocale, ou vous associer un résumé ou une étiquette simple, selon le niveau d'importance et des difficultés de réalisation dans le cas de présentations en temps réel.

Déclaration:
Le site ne fournit pas présentations multimédiales.

Qualité requise 19
Énoncé: Rendre claire la destination de chaque liaison ipertestualle (link) avec des textes significatifs même si il sont lus hors de leur contexte ou associer aux liaisons des textse alternatifs qui soient explicatif de la destination de la liaison. Prévoir mécanismes qui permettent d'éviter lectures répétitives de séquences de liaisons communes à plus pages.

Déclaration:
Chaque link du site résulte avoir une destination claire.

Qualité requise 20
Énoncé: Si pour la jouissance d'un service distribuée dans une page soit prévu un déterminé espace de temps pour l'accomplissement de déterminées actions, il est nécessaire d'avertir de ceci l'utilisateur, en indiquant aussi le temps et en fournissant alternatives éventuelles pour jouir du service même.

Déclaration:
Le site ne prévoit pas l'usage de fonctions temporisées.

Qualité requise 21
Énoncé: Faire en manière que les liaisons présentes dans une page soient selectionnables et aactivablesi par commandements de clavier ou technologie en émulation de clavier ou par systèmes de pointage différent du mouse. En particulier: la distance verticale (interligne) de listes de link soit d'au moins 1 em; les distances horizontales et verticales entre les boutons d'un formulaire (form) soient d'au moins 1 em; les dimensions des boutons dans un form soient telles de rendre lisible clairement l'étiquette en eux contenuue, par exemple en utilisant opportunément la marge intérieure (padding) entre l'étiquette et les bords du bouton; aux images sensibles ils s'appliquent les mêmes débuts des boutons des formulaires, en rappelant que dans ce cas les dimensions définies ne sont pas modifiables.

Déclaration:
Les pages sont douées d'accédé privilégié par clavier pour le menù principal garanti par la fonction Accesskey et l'accès de clavier il est simplifié par un bas numéro relativement de link contenu en chaque page.

Qualité requise 22
Énoncé: En siège de première application , pour les sites existants, en chaque page qu'elle ne peut pas être reconduite au respect des présentes qualités données, fournir une liaison à une page qui les respecte, qui contienne renseignements et fonctionnalités équivalentes, et qui sois ajournée avec la même fréquence de la page originale, en évitant la création de pages uniquement textuelles. La liaison à la page accessible doit être proposée comme choix de manière évidente au début de la page pas accessible.

Déclaration: